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Marques déposées par Commune de Clermont-Ferrand
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E EFFERVESCENCES Clermont-Ferrand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

E EFFERVESCENCES Clermont-Ferrand
Commune de Clermont-Ferrand

Numéro de dépôt :
4474569
Date de dépôt :
02/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2028
E EFFERVESCENCES Clermont-Ferrand de Commune de Clermont-Ferrand

Présentation de la marque E EFFERVESCENCES Clermont-Ferrand

Déposée par voie électronique le 2 août 2018 par Commune de Clermont-Ferrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E EFFERVESCENCES Clermont-Ferrand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est Commune de Clermont-Ferrand domicilié(e) 10 Rue Philippe Marcombe - 63033 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Clermont-Ferrand/Effervescences, Madame Nadine Déat domicilié(e) 17/19 Rue des Archers - 63000 - Clermont-Ferrand - France.

La marque E EFFERVESCENCES Clermont-Ferrand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E EFFERVESCENCES Clermont-Ferrand arrivera à expiration en date du 2 août 2028.

Commune de Clermont-Ferrand a également déposé les autres marques suivantes : MILLE FORMES Centre d'initiation à l'art pour les 0-6 ans , E


Commune de Clermont-Ferrand - 10 Rue Philippe Marcombe - 63033 - Clermont-Ferrand Cedex 1 - France


Ville de Clermont-Ferrand/Effervescences, Madame Nadine Déat - 17/19 Rue des Archers - 63000 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences.